Communauté de communes du Val de Sèvre

Sans titre

Muriel Beautru — 2012-05-09T09:34:10Z

Tarifs 2011

Muriel Beautru — 2012-04-12T12:53:54Z

Depuis mars 2009, la Communauté de Communes a mis en place des nouveaux tarifs pour la redevance assainissement afin de sensibiliser les habitants de son territoire aux enjeux écologiques et environnementaux du traitement des eaux usées.

Une part fixe est mise en place pour couvrir les frais de gestion et administratifs. La part variable est revalorisée en fonction de la consommation des foyers sur le principe éco-consommateur, « moins on consomme, moins l'eau coûte ».

• Forfait abonnement de 60 euros HT/an • Tarifs progressifs au m3 suivant les tranches de consommation suivantes : - de 0 à 100 m3 : 1,93 € HT soit 2,04 € TTC - de 0 à 150 m3 : 2,15 € HT soit 2,27 € TTC - de 0 à 200 m3 : 2,37 € HT soit 2,50 € TTC - de 0 à plus de 200 m3 : 2,58 € HT soit 2,72 € TTC • Un abonnement de 60 euros HT et un forfait de 55 m3 par habitant et par an à 1,93 euro HT le m3 (soit 2,04 euros TTC) pour tous les usagers utilisant totalement ou partiellement une autre ressource en eau que le réseau d'adduction en eau potable (AEP) • Un abonnement de 60 euros HT et un forfait de 55 m3 par habitant et par an à 1,93 euro HT le m3 (soit 2,04 euros TTC) pour les agriculteurs utilisant le même compteur d'eau pour leur usage personnel que pour l'abreuvement de leur cheptel

Comptes-rendus du Conseil Communautaire

Pierre Galissard — 2012-04-12T10:01:31Z

Vous pouvez prendre connaissance des comptes-rendus des Conseils communautaires en téléchargeant les documents ci-après. Si vous souhaitez obtenir des copies des anciens comptes-rendus, contactez le secrétariat de la Communauté de Communes en mentionnant par écrit votre demande à : secretariat@cc-valdesevre.fr - Comptes-rendus de Conseil

Module Tout Chemin

Muriel Beautru — 2012-03-30T12:47:45Z

Le Module Tout Chemin se fixe sur les fauteuils roulants sans outillage et favorise les déplacements pour les personnes en situation de handicap.

5 Modules Tout Chemin (MPT) prêtés par Office de Tourisme du Pays Mellois sont à la disposition du public, notamment lors des balades contées.

Renseignement et réservation au 05 49 06 07 50.

Sans titre

Muriel Beautru — 2012-03-29T12:42:45Z

- Comptes-rendus de Conseil

Avis d'appel public à la concurrence

Muriel Beautru — 2012-03-22T13:56:33Z

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 14 logements adaptés sur les communes de Pamproux (7) et Souvigné (7).

Le dossier de consultation est consultable sur le lien ci après. Plate-forme de dématérialisation

Autres gîtes familiaux présents sur le territoire

agnes — 2012-03-12T09:02:30Z

- Gîtes familiaux

Sans titre

Muriel Beautru — 2012-03-09T10:10:33Z

- Comptes-rendus de Conseil

Marchés attribués en 2011

Muriel Beautru — 2012-03-08T15:17:02Z

- Avis d'attribution

Avis d'attribution de marché public

Muriel Beautru — 2012-03-08T15:16:58Z

Réalisation d'un accueil de loisirs sans hébergement sur la commune de Sainte-Néomaye (79260). - Avis d'attribution