 |
Mentions légales
Ce site Web est la propriété de la Communauté de Communes Val de Sèvre
Directeur de la publication : Monsieur Jean-Luc DRAPEAU
|
|
 |
|
|
|
 Hébergement
Le site web est hébergé par MAILCLUB, Pôle Média de la Belle de Mai - 37, rue Guibal - 13356 Marseille Cedex 3 - FRANCE
Tel : +33(0)4 88 66 22 22
http://www.mailclub.fr
|
|
|
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site Web est la propriété de la Communauté de Communes Val de Sèvre.
Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de la Communauté de Communes Val de Sèvre.
|
|
|
Liens Hypertextes
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites.
La Communauté de Communes Val de Sèvre ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites.
Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web.
Nous informons les visiteurs que la Communauté de Communes du Val de Sèvre autorise tout site Internet ou tout autre support à citer www.cc-valdesevre.fr ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse http://www.cc-valdesevre.fr.
L’autorisation de mise en place d’un tel lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, l’équipe de la Communauté de Communes du Val de Sèvre se réserve un droit d’opposition.
Dans le cadre de la mise en place d’un lien hypertexte sur un autre site, nous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de la Communauté de Communes du Val de Sèvre. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
|
|
|
Copyrights et droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de la Communauté de Communes du Val de Sèvre. Toutefois, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
• Gratuité de la diffusion,
• Respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte,
• Citation claire et lisible de la source d’information sous la forme suivante : par exemple : "ce document provient du site Internet du Communauté de Communes du Val de Sèvre »
|
|
|
Les images du site et les droits photographiques
Les clichés utilisés sur ce site Internet sont tirés de la banque d’images de la Communauté de Communes du Val de Sèvre. Pour toute reproduction, se conformer aux prescriptions du copyright ci-dessus.
Tous les clichés du site appartiennent à la collection la Communauté de Communes du Val de Sèvre (sauf mention contraire). Certains clichés sont l’œuvre de professionnels sollicités par la collectivité. Pour connaître les auteurs des clichés, vous pouvez interroger le service communication.
Philippe Wall (photographe professionnel)
Conseil Général des Deux Sèvres
Maryline FOURRE et Noureddine ZOUGGARI
Mairie d’Azay-Le-Brûlé
Philippe LEBESCONTE
Sainte-Eanne.
Yveline APPERE
Studio "Pourkwoi Paww ?", Pamproux
Brigitte Besquent
Studio « Axi-Média », Bressuire
|
|
|
Responsabilités
La Communauté de Communes Val de Sèvre ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.
|
|
|
Protection des données personnelles
Ce site Web est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
|
|
|
Pour l’exercer, adressez-vous à :
Communauté de Communes Val de Sèvre
34, rue du Prieuré
79400 Azay-Le-Brûlé
Tél. 05 49 06 07 50
Courriel : secretariat@cc-valdesevre.fr
|
|
|
|
